Comment sont imposés les rewards de staking, les Tokens Additionnels du vesting et le cashback en YNG
Dans le régime administré, les rewards de staking et les Tokens YNG Additionnels du Service de Vesting du Token YNG, ainsi que le cashback en YNG, sont également des opérations fiscalement pertinentes (pour voir lesquelles et comprendre ce que sont les opérations fiscalement pertinentes, reporte-toi au guide Qu'est-ce qu'une opération fiscalement pertinente) : nous calculons nous-mêmes l'impôt, au taux prévu par la loi, et nous le versons à l'État. Contrairement à une vente, toutefois, il n'y a pas ici d'encaissement en euros sur lequel prélever l'impôt : c'est pourquoi, au moment du prélèvement, nous le calculons sur la contre-valeur en euros au prix du marché et nous le prélevons directement en nature dans le même crypto-actif que tu reçois.
Rewards de staking
Tant que la position de staking est ouverte, le capital et les rewards sont bloqués et tu ne paies pas d'impôts. Lorsque tu clôtures la position et que les crypto-actifs redeviennent disponibles, nous calculons l'impôt sur les rewards accumulés et nous le prélevons en nature, c'est-à-dire dans le crypto-actif des rewards. Le capital que tu avais placé en staking n'est pas imposé.
Par exemple, en supposant la clôture d'une position de 1 ETH de capital et 1 ETH de reward, l'imposition s'applique exclusivement sur l'ETH de reward : tu reçois 1 ETH de capital dans son intégralité et les rewards déjà nets de l'impôt prélevé, avec le récapitulatif consultable dans les détails de l'opération.
Quel est l'impact sur le prix d'achat. En bref : dans le wallet, tu reçois le reward net d'impôt, mais sur le plan fiscal, le reward entre intégralement dans ton coût moyen et la part prélevée pour l'impôt est une opération fiscalement pertinente, comme une petite vente. En détail : le reward entre intégralement dans ton prix d'achat moyen (coût moyen pondéré), à la valeur qu'il a au moment où tu le reçois. La part que nous prélevons pour l'impôt est une opération fiscalement pertinente, comme un transfert vers des tiers ou une vente : elle sort au coût moyen et, si le coût moyen est inférieur au prix du marché, une plus-value apparaît sur cette part, elle aussi imposée. C'est pourquoi la part prélevée pourrait être légèrement supérieure à 33 % du reward : avec un prélèvement unique, nous couvrons à la fois l'impôt sur le reward et celui sur la plus-value potentielle de la part prélevée.
Par exemple, tu as 10 ETH avec un coût moyen de 2 000 € (20 000 € au total) et tu reçois 1 ETH de reward quand l'ETH vaut 3 000 €. Le revenu est de 3 000 € et l'impôt de 990 €. Avec le crédit, tu as 11 ETH et le coût moyen passe à 2 090,91 € (23 000 € divisé par 11). Nous prélevons 0,3667 ETH, soit l'équivalent de 1 100 € : 990 € couvrent l'impôt sur le reward et 110 € celui sur la plus-value de la part prélevée, qui s'élève à 333,33 € (0,3667 × (3 000 − 2 090,91)). Il te reste 10,6333 ETH, avec un coût moyen inchangé de 2 090,91 €. Dans le détail de l'opération, tu trouveras le reward brut, la part prélevée, l'impôt et le coût moyen mis à jour. La même règle s'applique aux Tokens YNG Additionnels et au cashback en YNG.
Tokens YNG Additionnels du vesting
Pour les Tokens YNG Additionnels du Service de Vesting, la même logique s'applique : lorsqu'ils arrivent à échéance, les Tokens YNG Additionnels sont crédités automatiquement sur ton wallet, sans avoir besoin de les débloquer. Au moment du crédit, nous calculons l'impôt sur les Tokens YNG Additionnels et prélevons la part correspondante en YNG. Tu reçois donc les tokens nets de la part prélevée pour les impôts. Les YNG que tu as placés en vesting ne sont pas imposés.
Cashback en Tokens YNG
Il en va de même pour le cashback en YNG : nous l'imposons au moment où il t'est crédité, ce qui se fait automatiquement dans ton wallet. Les pourcentages de cashback des Clubs sont bruts : nous prélevons l'impôt en YNG et tu reçois le cashback net.
Par exemple, avec le Club Platinum, le cashback est de 3,6 % brut : pour une dépense de 100 €, tu as droit à 3,60 € en YNG. Nous prélevons en YNG la part qui couvre l'impôt, calculée de la même manière que pour les rewards de staking, et tu reçois le reste dans ton wallet. Les YNG entrent dans ton coût moyen pour leur totalité, à leur valeur au moment du crédit, et la part prélevée sort comme une petite vente.
Tokens reçus avec Step. Les tokens que tu reçois avec Step entrent dans ton Wallet Young avec un prix d'achat de 0 €. Lorsque tu les reçois, nous ne prélevons pas d'impôt ; lorsque tu les vends, l'intégralité de la contre-valeur de la vente constitue une plus-value et est imposée.
Ce que tu ne dois pas faire
Tu n'as rien à verser en euros ni à indiquer ces opérations dans ta déclaration de revenus : le prélèvement que tu vois dans le détail de l'opération correspond à l'impôt déjà versé pour toi. Tu les retrouves également dans le récapitulatif des plus-values et des impôts dans Fiscalité.
Si tu es en régime déclaratif, en revanche, les rewards de staking, les Tokens YNG Additionnels et le cashback en YNG doivent être indiqués par toi-même dans ta déclaration de revenus.